Devis à 2 taux de TVA

Contexte : Dans certains cas, le marché peut comprendre deux taux de TVA. Il faut redéfinir les prestations par taux de TVA sous deux devis principaux (un à 10% et un à 20%), créer deux marchés et un seul chantier.

Les situations pourront être créées à partir du chantier ou être rattachées à ce même chantier. 

Mode opératoire : (Ci-dessous le schéma à suivre)

• Ouvrir deux devis principaux l'un à 10% et un autre à 20%

• Ouvrir deux marchés après avoir adjugé gagné les deux devis pour la facturation à 10% et 20%

• Ouvrir un seul chantier qui sera le chantier référent

• Rattacher à la création des situations (créées depuis le marché), les situations du marché à 20%  au  chantier à 10%.